Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BODY SCAN
TRECA HOLDING, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3887317
Date de dépôt :
09/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2022
BODY SCAN de TRECA HOLDING

Présentation de la marque BODY SCAN

Déposée le 9 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRECA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BODY SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRECA HOLDING domicilié(e) 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 092 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque BODY SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BODY SCAN est expirée depuis le 9 janvier 2022.

TRECA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : BODY SCAN , ViscoGel , PULLMAN ELITE HYBRID FOR LIFE , SMARTCOIL , SOFTCOIL , ViscoFlex , FRANÇOIS Ier


TRECA HOLDING, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France - SIREN 380092866


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 29 mai 2019 - Changement d'adresse n°757829 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757828 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Inscription le 29 mai 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°757827 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Appareils et instruments de conception de matelas et de sièges en fonction des points de pression du corps humain, logiciels permettant d'adapter un matelas ou un siège à la morphologie des individus.

Lits ; matelas et coussins en particulier à ressorts, sommiers et accessoires de lits à savoir appuie-tête, bois de lit, tête de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ; siège pour l'ameublement domestique ; meubles ; chaises ; chaises longues ; méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs, chauffeuses.

Services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques d'appareils et instruments de pesage, de signalisation, supports d'enregistrement magnétiques, supports de données optiques, machines à calculer, ordinateurs, écrans d'ordinateurs, amplificateurs, ampoules thermo-ioniques, cartes à mémoire ou à microprocesseurs, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cellules photovoltaïques, appareils de contrôle de chaleur, appareils de chromatographie, lasers (non à usage médical), spectrographes, appareils et instruments de conception de matelas et de sièges en fonction des points de pression du corps humain, programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels, logiciels permettant d'adapter un matelas ou un siège à la morphologie des individus ; de lits ; matelas et coussins en particulier à ressorts, sommiers et accessoires de lits à savoir appuie-tête, bois de lit, tête de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ; siège pour l'ameublement domestique ; meubles ; chaises ; chaises longues ; méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs, chauffeuses.

Communications par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à des bases de données, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs.

Architecture, décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs de mode, conception de systèmes informatiques, création (conception) de logiciels et de programmes informatiques. Consultation en matière de logiciels, contrôle de qualité, services de stylisme (esthétique industrielle), évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, services de création (conception) de matelas et des sièges, installation, maintenance, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.